comité de suivi
13/07/2018 14:34:03 -
Le comité de suivi de l’évaluation a pour principale fonction de faire le lien entre les différentes......Le comité de suivi de l’évaluation a pour principale fonction de faire le lien entre les différentes parties prenantes du processus évaluatif et l’évaluateur externe. Il peut être associé à
13/07/2018 14:34:03 -
La mise en place d’un comité de suivi de l’évaluation, sans être obligatoire, est une affirmation ce......La mise en place d’un comité de suivi de l’évaluation, sans être obligatoire, est une affirmation cependant du caractère participatif donné à la démarche par le commanditaire. Dans cette perspective
20/12/2023 00:00:00 -
Les annonces relatives à l’enfance protégée faites au Comité interministériel à l’enfance fin novemb......Les annonces relatives à l’enfance protégée faites au Comité interministériel à l’enfance fin novembre n’ont pas convaincu. À l’aube de la mobilisation État-départements, les associations réclament
10/03/2016 00:00:00 -
Au 1er janvier 2016, plus de 58 000 ménages étaient toujours en attente d’un logement, parfois depu...... ses propositions, le comité de suivi invite à garantir l’accès au Dalo indépendamment des disponibilités, à déterminer des objectifs chiffrés et territorialisés de relogement et à faire de la commission associée
23/06/2011 00:00:00 -
Dans l'optique des échéances politiques de 2012, mais aussi de l'extension de la possibilité de rec...... Dans l'optique des échéances politiques de 2012, mais aussi de l'extension de la possibilité de recours contentieux, le comité de suivi du droit au logement opposable (Dalo) pointe quatre
29/11/2012 00:00:00 -
Le comité de suivi du protocole d’accord du 29 juillet 2011 a fait sa rentrée le 22 novembre. Le Sy...... Le comité de suivi du protocole d’accord du 29 juillet 2011 a fait sa rentrée le 22 novembre. Le Syncass-CFDT, le CH-FO et le SMPS se disent globalement satisfaits de la relance des dossiers
31/12/2007 00:00:00 -
Initié par le délégué interministériel aux Personnes handicapées, Patrick Gohet, le comité de suivi...... Initié par le délégué interministériel aux Personnes handicapées, Patrick Gohet, le comité de suivi de la réforme de la politique du handicap, installé en octobre, s'intéressera à l'application
24/11/2022 00:00:00 -
Le 21 novembre, la Première ministre a installé le conseil interministériel à l’enfance, "outil pri...... la violence à l’égard des enfants." Autre axe du comité : le suivi des enfants porteurs de handicap avec le développement du repérage dès le plus jeune âge et l’augmentation des moyens des services médico
05/12/2012 00:00:00 -
Le comité de suivi du protocole d’accord du 29 juillet 2011 concernant notamment les directeurs d'é...... Le comité de suivi du protocole d’accord du 29 juillet 2011 concernant notamment les directeurs d'établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux (D3S), a fait sa rentrée le 23 novembre
23/02/2012 00:00:00 -
Étape supplémentaire dans la mise en œuvre du projet de réforme de l'ADF et du collectif des 14 org...... Étape supplémentaire dans la mise en œuvre du projet de réforme de l'ADF et du collectif des 14 organisations de l'aide à domicile. Le 22 février, le comité national de suivi des préfigurations a
17/11/2011 00:00:00 -
C'est une première. Placé sous l'égide de la DGOS et du CNG, le comité de suivi des relations entre...... C'est une première. Placé sous l'égide de la DGOS et du CNG, le comité de suivi des relations entre les ARS et les directeurs d'établissements s'est réuni le 9 novembre. Sa mission ? Améliorer
30/11/2007 00:00:00 -
« Si l'Etat, à travers la loi, s'est donné une obligation de résultat, il lui faut maintenant se don...... figurent les collectivités territoriales ». A travers 37 propositions, le premier rapport du comité de suivi du droit au logement opposable (Dalo) vise donc à le rendre effectif, dans les délais fixés
06/05/2020 00:00:00 -
Le centre d’hébergement et de réinsertion sociale hors les murs de l’association Visa, à Lille (Nord...... ? L’association Visa a signé, dès 2014, une convention avec trois bailleurs sociaux de la métropole lilloise. Des rencontres sont organisées tous les deux à trois mois lors de comités de suivi. Ces derniers
27/09/2018 09:30:54 -
Il est nécessaire de prévoir le suivi de la démarche contractuelle et ce jusqu’à son terme.Ce suivi ...... dans une clause spécifique du contrat les conditions de son suivi ainsi que ses modalités d’évaluation. Les indicateurs et le calendrier d’évaluation doivent y être inclus.Le suivi doit être organisé par le comité
28/06/2017 14:02:45 -
Il est nécessaire de prévoir le suivi de la démarche contractuelle et ce jusqu’à son terme.Ce suivi ...... dans une clause spécifique du contrat les conditions de son suivi ainsi que ses modalités d’évaluation. Les indicateurs et le calendrier d’évaluation doivent y être inclus.Le suivi doit être organisé par le comité
30/12/2015 00:00:00 -
Le Csapa de l’Eure peut compter sur le comité des usagers. En qualité d’experts du terrain, ils sont......Le Csapa de l’Eure peut compter sur le comité des usagers. En qualité d’experts du terrain, ils sont devenus force de proposition, multipliant les initiatives (permanence, ateliers, groupe de femmes
04/03/2015 00:00:00 -
L’internat socio-éducatif médicalisé pour adolescents (lsema) accueille depuis six ans des mineurs r...... les décisions et instances (commissions d’admission et de sortie, comité de pilotage, audits…), de la plus politique à la plus opérationnelle. »« Les tutelles ont ainsi pris conscience de la nécessité de sortir
20/12/2012 01:57:26 -
Le dispositif de suivi du projet d’établissement devra garantir le maintien de la mobilisation des d...... de suivi du [projet d’établissement ou de service] PE-PS, faisant suite au comité de pilotage, chargée de réviser les perspectives en fonction des événements qui surviennent, et chargé du suivi
15/09/2016 00:00:00 -
Instruction du 9 juin 2016 : enjoint aux préfets d'intensifier la déclinaison opérationnelle des me...... Instruction du 9 juin 2016 : enjoint aux préfets d'intensifier la déclinaison opérationnelle des mesures arrêtées lors des comités interministériels pour l’égalité et la citoyenneté (développement
04/11/2014 23:00:00 -
Thonon-les-Bains (Haute-Savoie). Le dispositif Reliances, qui regroupe quatre services œuvrant dans ...... savoir des réunions institutionnelles tous les trimestres pour transmettre un maximum d’informations et « une vision », des réunions d’organisation hebdomadaires, de suivi et un comité de pilotage